Tarifs au 1er septembre 2024

Cantine

Le tarif est calculé en fonction du Quotient Familial QF, il peut être révisé à tout moment par délibération du Conseil Municipal :

TRANCHEQUOTIENT QFTARIF domiciliés ArthèsTARIF extérieurs commune
1<5001.00 €1.00 €
2De 501 € à 699 €2.95 €3.92 €
3De 700 € à 899 €3.78 €4.81 €
4De 900 € à 1099 €4.67 €5.64 €
5>1100 €4.75 €6.19 €
Adultes 5.77 €5.77 €

 

 

Location Salle Georges Albinet

Salle Georges AlbinetLa location est réservée aux habitants d’Arthès et extérieurs : tarif au 1er janvier 2023

Particuliers, entreprises et organismes divers d’ARTHES :

  • – 1 jour : 160 €
  • – Week-end : 285 €
  • – Caution : 360 € + 150 €

Associations humanitaires, à caractère social, amicale personnel :

– 1 jour : 80 €          – Week-end : 100 €           – Caution : 360 € + 150 €

Particuliers, Entreprises et organismes divers extérieurs à Arthès :

  • 1 jour : 350 €
  • Week-end : 600 €
  • Caution : 720 € + 300 €

Concours et examens :  200 €

  • Caution : 360 € + 150 €

Eau

Compteur eau

PrestationTarif (€)
Branchement eau 15 mmcompétence C2A
Compteur de 15 mmcompétence C2A
Branchement eau 20 mmcompétence C2A
Compteur de 20 mmcompétence C2A
Remise en service compteurcompétence C2A
Niche de compteurcompétence C2A
Abonnement annuelcompétence C2A
Consommation  < 500m3compétence C2A
Consommation  > 500m3compétence C2A

 

Assainissement

Assainissement

PrestationCommentaireTarif (€)
PAC (Participation Assainissement collectif)Maison Individuellecompétence C2A
Taxe d’assainissementImmeubles construits sans assainissement collectifcompétence C2A
Travaux de raccordement compétence C2A
Main œuvre horaire compétence C2A
Assainissement communautaireC2Acompétence C2A
Modernisation réseau de collecteC2Acompétence C2A

 

Cimetière

PrestationCommentaireTarif (€)
Concession perpétuelle 1,80m x 2,50mEncaissement pour 2/3 à la Commune et pour 1/3 au CCAS585
Frais d’enregistrement34
Columbarium 1 case (2 urnes)concession à 15 ans170
concession à 30 ans260
concession à 50 ans360
Transformation concession centenaire en concession perpétuelle Encaissement pour 2/3 à la commune, et pour 1/3 au CCAS 70 € le m²
Frais d’enregistrement 25

 

Règlement cimetière

Divers

Taxes

PrestationTarif (€)
Stationnement Taxi50
Taxe Électricité5%
Taxe Aménagement5%

 

 

Droit de placeTarif droit de place

3,50 € le mètre linéaire